Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté (e) au site internet officiel de la Section 21 de la Société des membres de la Légion d’honneur (SMLH).
Directeur de la publication : Jacques Barthélémy.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf accord préalable écrit du directeur de la publication.
Vous pouvez toutefois télécharger ou imprimer sur papier des pages et/ou des parties du site à des fins strictement personnelles, pour autant que vous ne supprimiez pas les mentions relatives au droit d’auteur ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle.
Le téléchargement ou toute autre forme de copie d’informations présentes sur ce site ne vous confèrent aucun droit sur ceux-ci. Vous ne pouvez ni reproduire (en tout ou en partie) ni transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière) ni modifier, ni utiliser le site SMLH à des fins publiques ou commerciales.
Vous ne pouvez reproduire, supprimer, réutiliser ou modifier en aucune manière le sigle SMLH et le logo distinctif lorsqu’ils apparaissent sur les pages du site.
Développement et hébergement du site
Le développement et la mise à jour du site sont assurés par : Olivier Erschens
Le site est hébergé sur les serveurs de la société : Google sites
Informatique et Liberté - RGPD
Un correspondant à la protection des données à caractère personnel a été désigné, il est joignable à l’adresse : smlhcotedor21@gmail.com
Ce site respecte les règles suivantes :
1. Pas d’information collectée à l’insu de l’internaute.
2. Pas de cession à des tiers.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 et du Règlement Général de Protection des Données du 25 mai 2018, l’internaute dispose d’un droit d’accès qu’il peut exercer auprès du correspondant à la protection des données à caractère personnel. Il dispose également d’un droit de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant qu’il peut exercer auprès de smlhcotedor21@gmail.com
Adresses électroniques ou numéros de fax mis en ligne
Ce type d’information est mis en ligne afin de permettre à l’internaute d’accéder plus rapidement à l’information recherchée. Il ne peut être utilisé à d’autres fins et notamment de prospection commerciale. Le non respect de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites.
Droit d’auteur – copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier et autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source.
Pour d’autres utilisations, veuillez contacter le responsable du site: smlhcotedor21@gmail.com
Fonctionnement
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, veuillez adresser un message au webmestre : smlhcotedor21@gmail.com